Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Be-Free®Carte3
Michel Mounier

Numéro de dépôt :
3807837
Date de dépôt :
19/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2021
Be-Free®Carte3 de Michel Mounier

Présentation de la marque Be-Free®Carte3

Déposée par voie électronique le 19 février 2011 par Michel Mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Be-Free®Carte3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Michel Mounier domicilié(e) 25 de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Mounier domicilié(e) 25 de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France.

La marque Be-Free®Carte3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Be-Free®Carte3 est expirée depuis le 19 février 2021.

Michel Mounier a également déposé les autres marques suivantes : Be-Free Vap , EXXAGONE WWW.EXXAGONE.FR , Be-Free-Cigarette , Inhal Pharma , Be-Free Liquids , ELECTRONICS CIGARETTES EUROPEAN QUALITY LABEL EC-CE LABEL EUROPEEN DE QUALITE DES CIGARETTES ELECTRONIQUES WWW.EC-CE.EU


Michel Mounier - 25 de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France


Michel Mounier - 25 de la Croix Guérin - 79160 - Saint Pompain - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

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